des délibérations du Conseil d'Administration du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan - Réunion du 7 octobre 2015
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/10/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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2 résultats pour la valeur "07/10/2015" du filtre Date de séance
portant sur la gouvernance de l'établissement et les délégations à l'exécutif
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/10/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin